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Le site SJ Artisan est édité par une personne physique, dans un cadre non professionnel, et se consulte à l'adresse https://sj-artisan-proximite-toiture.eu.

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Le site est hébergé par le prestataire dont l'identité suit :

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• Coordonnées postales : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
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Les données transmises par l'intermédiaire du site sont traitées en application du règlement (UE) 2016/679 et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. Les personnes concernées disposent des droits suivants :

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Régime applicable à la propriété intellectuelle

Le présent site et les contenus qu'il rassemble relèvent du droit de la propriété intellectuelle. Cette protection couvre en particulier :

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• l'architecture du site et l'agencement des contenus

Aucune reprise, même partielle, ne peut intervenir sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Le non-respect de cette règle constitue une contrefaçon, délit sanctionné aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Modification des présentes mentions

Les présentes mentions légales sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, afin de refléter une évolution du droit applicable.

La version de référence est celle accessible sur le site lors de la visite. Un examen périodique de cette page est conseillé. Mise à jour : 2026.

Cadre juridique et règlement des litiges

Le droit français est applicable aux présentes mentions. Il sera recherché, en cas de contestation, une issue amiable. Faute d'accord, compétence est attribuée aux tribunaux français.

Le consommateur dispose par ailleurs d'un droit de recours à la médiation, en application des articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation. Le recours au médiateur n'entraîne aucun frais.

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